Smacl : La mise en cause d'élus explose en trente ans

INFOGRAPHIES - Selon les estimations de l’Observatoire Smacl, plus de 2.300 élus devraient être mis en cause sur la mandature 2020-2026. Un chiffre qui bondit de 300% sur trente ans. 

La mise en cause des élus devrait atteindre un nouveau record sur la mandature 2020-2026. L’Observatoire Smacl table sur 2.338 poursuites, pour un taux moyen de condamnation de 37,7%. Selon les premiers chiffres présentés par Luc Brunet, responsable de l'observatoire, celles-ci sont en hausse de 14,8% par rapport à 2014-2020. Elles bondissent de 300% sur trente ans.

Manquements au devoir de probité

D’après les estimations de la mutuelle, 1.000 élus locaux devraient être poursuivis pour manquements au devoir de probité, premier motif de mise en cause de la mandature en cours. Cela concerne 937 cas, contre 323 durant la mandature 1995-2021. Les atteintes à l’honneur et la dignité complètent le podium. Suivent ensuite les atteintes à la confiance et les violences involontaires.

Si les mises en cause des élus augmentent, le risque pour ces derniers d’être agressés dans l’exercice de leurs fonctions est six fois plus important. Pour autant, le panel interrogé* place le risque de responsabilité en tête devant celui du risque d’agression. « Ce qui confirme que nos élus, dans leur très grande majorité, sont avant tout soucieux du devoir accompli dans l'intérêt public », commente Smacl Assurances dans son étude.

* Ces chiffres sont tirés d’une étude plus large intitulée « Les collectivités et les élu.e.s face aux risques », réalisée par Infopro digital études pour le Courrier des Maires et SMACL Assurances, auprès de 565 répondants : maires (76%), élus (14%), et DGS ou DGA (10%).