Sécurité Sociale / Budget : La hausse des taxes sur les alcools forts votée à l'Assemblée

L'Assemblée nationale a voté jeudi une hausse de la taxation des alcools forts titrant à plus de 18°, malgré l'opposition de plusieurs députés pointant notamment l'absence de relèvement des taxes sur le vin, la bière ou le rhum.

Les recettes attendues sont estimées à 340 millions d'euros.

Arguant que "la consommation d’alcools, notamment par les jeunes, porte largement sur les alcools fortement titrés", le gouvernement élargit le périmètre de la cotisation de Sécurité sociale aux boissons titrant plus de 18° au lieu de 25° jusqu'alors et module la cotisation en fonction du degré d’alcool.

La mesure, inscrite dans le budget de la Sécurité sociale pour 2012, augmente également d’environ 10% le tarif du droit de consommation applicable aux alcools. "Nous empruntons le chemin de la fiscalité comportementale", a souligné la ministre du Budget Valérie Pécresse, espérant qu'une fiscalité plus élevée soit "dissuasive".

Plusieurs députés, de tous bords et souvent élus de régions viticoles, ont ferraillé contre cette mesure, au nom de la défense de l'emploi, des petits producteurs, de la différence de taxation avec le vin, la bière et le rhum ou du risque d'augmentation des ventes transfrontalières.

Députée de Charente-Maritime et viticultrice, Catherine Quéré (PS) a assuré que "les producteurs de cognac vont subir une hausse de 15%, considérable pour ce produit déjà surtaxé (...) qui va toucher les petites exploitations". "Le gouvernement s'abrite derrière le justificatif de la santé publique alors qu'il cherche seulement des recettes. Vous prenez les producteurs pour des vaches à lait", a-t-elle lancé.

"Nos jeunes se shootent à la bière et pas aux alcools forts devenus très chers", a lancé le député UMP du Calvados Jean-Marc Lefranc, déplorant que "le gouvernement (ait) fait le choix de taxer certains alcools plutôt que d'autres".

Opposé à une hausse de 45% des taxes sur les liqueurs et crèmes de fruits, le député UMP de Côte d'Or Bernard Depierre s'est inquiété de la "destruction d'un réseau de PME et de la mort de quelques-uns des 10.000 emplois".

Avec AFP