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Intermédiaires : L’Anacofi-CIF dans le viseur de l’AMF

lundi 5 juin 2023
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La commission des sanctions de l’AMF a requis une amende de 500.000 euros et un blâme contre l’Anacofi CIF. Le gendarme financier reproche notamment à l’association de conseillers en investissements financiers plusieurs manquements dans les contrôles et les demandes d'adhésion de ses membres. L’Anacofi se dit elle « en désaccord avec ces constats ».

La Commission des sanctions de l’AMF accuse l’Anacofi CIF de plusieurs manquements dans l'évaluation des demandes d’adhésion de ses membres, dans les procédures de contrôle et de sanction des adhérents en activité et des défaillances dans le recensement des conflits d’intérêts. Le gendarme reproche également à l’association de conseillers en investissements financiers un manque de coopération lors de son enquête.

Après examen de ces griefs lors de la séance du 2 juin dernier, le collège de l’AMF a requis une sanction de 500.000 euros et un blâme à l’encontre de l’association. « Le Collège de l’AMF avait par ailleurs établi une lettre de suite. En réponse à la lettre de suite des mesures correctrices ont été rapidement mises en œuvre », indique l’Anacofi dans un communiqué.

Divergences

L’association précise ensuite que « la séance de la Commission des sanctions a notamment pu faire apparaître que la conception que nous avons "à la lecture de l’accord qui nous lie à l’AMF", du rôle de l’association, en matière notamment de contrôle et d’admission des adhérents, diverge de celle exprimée par l’AMF. Au-delà, l’association a indiqué en détail à la Commission des sanctions les raisons pour lesquelles elle est en désaccord avec les constats relevés par la mission de contrôle dont elle a été saisie. Lors de la séance de la Commission, l’association a bénéficié d’une écoute attentive et un dialogue nourri s’est instauré », poursuit l’Anacofi.

L’Anacofi indique avoir présenté de nouveaux éléments à l’AMF et attendre maintenant la décision de la commission des sanctions. « En fonction de la décision nous ferons ou non appel, mais nous souhaitons désormais reprendre un échange serein avec les services de l’AMF avec lesquels nos équipes coopèrent au quotidien, au bénéfice de tous », conclut l’association.

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