Tag: loi industrie verte
Épargne/Retraite : Le PER séduit toujours début 2024
INFOGRAPHIES – L’attractivité du PER reste intacte au premier trimestre 2024. Le plan épargne retraite atteint 108,8Mds d’euros d’encours pour plus de 10,4 millions de titulaires, selon le ministère de l’Économie.
Épargne : Pluie de textes autour de la loi industrie verte
Plusieurs décrets et arrêtés viennent préciser la mise en œuvre de la loi industrie verte en matière d'assurance vie et de PER.
PER : Les nouvelles obligations en investissement non coté
INFOGRAPHIES - Les nouvelles dispositions de la loi industrie verte en matière d'épargne continuent de se décliner au Journal officiel. Ce vendredi, un arrêté vient définir les seuils d'investissement en non coté qui devront intégrer les PER.
Assurance vie : Les contours de la convention de mandat d’arbitrage
Un décret publié au journal officiel du 23 juin précise le contenu de la convention de mandat d'arbitrage en assurance vie introduite dans le cadre de la loi industrie verte.
Epargne : Le plan d’épargne avenir climat sur les rails
Le 1er juillet prochain, le plan d'épargne avenir climat verra le jour. En attendant, le gouvernement publie une série de décrets et arrêtés « relatifs à sa mise en oeuvre ».
Assurance vie : Un arrêté précise la périodicité du devoir de...
Dans le cadre de la loi industrie verte, un arrêté précise les règles d’actualisation du devoir de conseil sur des contrats d’assurance vie.
